Comment comprendre mon contrat de services?

Votre contrat de services Sogetel a pour but de détailler l’ensemble des services auxquels vous vous êtes abonné, leurs coûts et leurs modalités ainsi que la description des installations et des équipements fournis par Sogetel pour ces services.

Il est important de bien comprendre son contrat de services et, bien qu’il puisse sembler complexe au premier coup d’œil, il s’avère assez simple à consulter. Vous trouverez ici des informations plus détaillées sur chacune des parties du contrat afin d’en faciliter votre compréhension.

Les coordonnées

Dans la première partie du contrat, vous trouverez toutes nos coordonnées : les adresses de nos différents bureaux, les numéros de téléphone du service à la clientèle ainsi que notre adresse courriel et celle de notre site Web.

Dans la section « Client », vous trouverez votre nom et votre adresse. C’est dans cette section que vous trouverez aussi votre numéro de client Sogetel. Il s’agit du numéro à utiliser pour payer votre facture en ligne ou directement à votre institution financière.

Le numéro situé après le numéro de téléphone pour communication correspond à votre numéro de compte. Il s’agit du numéro de votre ligne résidentielle si vous êtes abonné à la téléphonie résidentielle de Sogetel. Dans le cas où vous n’êtes pas abonné à la téléphonie résidentielle, le numéro qui se trouve sur cette ligne est un numéro généré par Sogetel pour vous identifier. Si un préposé au service à la clientèle ou un technicien à l’assistance technique vous demande votre numéro de compte, c’est ce numéro que vous devrez fournir. 

Les services

Dans cette partie du contrat, vous trouverez les informations en lien avec chacun des services auxquels vous êtes abonné. Chaque service comporte son bloc d’informations présenté sous forme de tableau. Dans la première colonne, vous trouverez le détail de chaque item du service. Dans la deuxième, le coût mensuel de ces items, incluant les promotions. Dans la troisième colonne, vous trouverez le tarif courant des items qui font l’objet d’une promotion et dans la dernière, la date de fin de la promotion.

Vous avez donc deux totaux avant taxes pour chacun des services. Le premier correspond à la mensualité incluant les promotions auxquelles vous avez droit. Le deuxième correspond à la mensualité à prix courant, lorsque les promotions en cours seront terminées.

Dans l’exemple suivant, on peut voir que le décodeur Amulet est en promotion à 0 $, que son prix courant est de 9,99 $ et que la promotion prend fin le 2 décembre 2020. On voit aussi qu’un rabais promotionnel mensuel de 10 $ est appliqué sur le service télévisuel et que ce rabais prendra fin aussi le 2 décembre 2020. C’est ce qui explique l’écart entre les deux totaux présentés.

Les appareils et les équipements

Cette partie présente la liste des appareils et des équipements fournis par Sogetel dans le cadre de la prestation de ses différents services ainsi que leur prix. Vous y trouverez par exemple le nom exact des modems, des routeurs, des décodeurs et des télécommandes que vous utilisez. Ces informations vous seront utiles pour naviguer sur notre site Web et trouver les différentes procédures pour programmer et utiliser vos équipements.

Modalités et conditions générales

À la suite du sommaire de votre contrat, vous trouverez les modalités et conditions générales applicables à vos services résidentiels. Vous trouverez dans cette section plus volumineuse de votre contrat plusieurs informations détaillées, y compris :

• les modalités de paiement et de dépôts de garantie
• le service d’urgence 9-1-1
• la suspension ou la résiliation des services
• les limitations de responsabilité
• le traitement des renseignements personnels du client

Veuillez cliquer sur le lien suivant pour consulter ces modalités et conditions générales.

Vous avez encore des questions à propos de votre contrat de services? Donnez-nous un coup de fil au 1 866 764-3835, et un membre de notre équipe du service à la clientèle prendra le temps d’y répondre et de s’assurer que vous compreniez bien l’ensemble de votre contrat.